Mentions légales

Objet du site

le site Internet http://www.oelis.fr est le site vitrine de la société OELIS, accessible par le réseau Internet.

OELIS est une SARL au capital de 1 000 000€, enregistrée au RCS de Saint Etienne sous le numéro d’inscription 51008251400041

Les Conditions Générales de Vente (CGV) sont accessibles en suivant le lien ci-contre

Editeur

Le site http://www.oelis.fr est produit par :
WEBQAM Développement
15 rue de la presse
42000 Saint-Etienne
Tel : 04 77 93 18 63
Mail : info@webqam.fr
SIRET : 501 967 459 00014 RCS Saint-Etienne
N° Individuel de TVA : FR87 501 967 459
Et
OELIS
76A rue de la Talaudière
42000 SAINT ETIENNE

Hébergement du site Internet

OELIS
76A rue de la Talaudière
42000 SAINT ETIENNE
Tel : 04 77 21 00 00

Directeur de la publication

M. Mathieu FORMENTI

En conséquence, http://www.oelis.fr décline toute responsabilité :
– pour toute interruption du site ;
– pour toute survenance de bugs ;
– pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
– pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
– et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Données personnelles / RGPD

OELIS s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute, qu’il serait amené à transmettre à http://www.oelis.fr pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : Pour plus de renseignements, contacter OELIS sur la page CONTACT, Solution : Informations). A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’information, d’accès, de rectification et de suppression aux données personnelles le concernant; il peut exercer ces droits auprès de :
OELIS
76A rue de la Talaudière
42000 SAINT ETIENNE
Tel : 04 77 21 00 00

Coordonnées du DPO (Data Protection Officer) :

Marc VASSOILLE
OELIS
76A rue de la Talaudière
42000 SAINT ETIENNE
Tel : 04 77 21 00 00
Contact Email : Page CONTACT, Choisir la solution « Informations »

Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où http://www.oelis.fr ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société http://www.oelis.fr ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, http://www.oelis.fr ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droit de propriété

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de http://www.oelis.fr, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par http://www.oelis.fr à cet effet.
L’internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque http://www.oelis.fr et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de http://www.oelis.fr. http://www.oelis.fr se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Accès au Site

L’Internaute fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site Internet de http://www.oelis.fr et des connaissances nécessaires à l’utilisation d’Internet et l’accès au Site. L’Internaute conserve à sa charge les frais de connexion et d’équipement liés à l’accès à Internet et à l’utilisation du Site Internet de http://www.oelis.fr.
Le Site Internet http://www.oelis.fr contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d’autres sites Internet, dont http://www.oelis.fr ne contrôle ni l’exactitude des informations qui s’y trouvent ni leur contenu. http://www.oelis.fr ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l’utilisation, de l’accès à, ou de l’incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet.
http://www.oelis.fr est susceptible d’utiliser des fichiers « cookies » déposés dans l’ordinateur des visiteurs de son Site internet. De manière générale, un fichier « cookie » enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur des visiteurs sur le Site Internet http://www.oelis.fr (les pages qui ont été consultées, la date et l’heure de la consultation, etc…) que http://www.oelis.fr pourra lire lors des visites ultérieures de ces utilisateurs. En l’espèce, il contient les informations que le visiteur vient de fournir à http://www.oelis.fr. Ainsi, le visiteur n’a plus besoin, lors de sa prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que http://www.oelis.fr lui a proposé.
Le visiteur dispose du droit de s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant son navigateur. Chaque navigateur étant différent, le visiteur doit vérifier dans le menu  » Aide  » de son navigateur comment modifier les préférences en matière de cookies. Cependant certaines fonctionnalités du Site Internet de http://www.oelis.frne pourront plus être utilisées si le visiteur en refuse l’installation. Pour plus d’information sur les cookies et leur utilisation, le visiteur peut consulter le dossier de la Commission nationale de l’Informatique et des Libertés à l’adresse suivante: http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site http://www.oelis.fr, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation.
Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais servent a enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site http://www.oelis.fr, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation.
Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais servent à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web.
Les cookies ne sont pas destinés à collecter des informations personnelles sur le profil ou le comportement de l’utilisateur.